Termes et Conditions Générales de Vente

1. Conditions générales de vente

Conditions de paiement: 30 jours nets

Point FAB: Charlotte, en Caroline du Nord États-Unis

Routage: Sauf un bon de commande spécifie un routage préféré, les livraisons seront faites par les moyens les plus économiques avec les frais de transport "collecte". Exception à cette seront porteurs qui exigent le paiement à l'avance.

Marchandises en retour: Pour retourner la marchandise, l'acheteur doit obtenir l'approbation de Koerner et doit obtenir un numéro d'autorisation (RGA) de KOERNER Service à la clientèle. Seules les pièces qui sont sous garantie actuelle ne peut être acceptée. Des frais de restockage au moins 25% du prix d'achat original sera appliquée. rendements en grandes quantités, si elles sont acceptées, sont soumis à l'approbation préalable.

Annulations: Les annulations, si elle est acceptée, sera soumise à une charge d'au moins 25% du prix d'achat original.

Garantie et responsabilité: S'il vous plaît se référer à "KOERNER Garantie limitée et limitation de responsabilité» et le formulaire «KOERNER termes de propriété intellectuelle et conditions".

TOUTES LES CONDITIONS Koerner et CONDITIONS DE VENTE

PEUVENT CHANGER

2. KOERNER Garantie limitée et limitation de responsabilité

Pour l'application limitée de cette Garantie limitée et limitation de responsabilité, ROLF Koerner, LLC, une société de la Caroline du Nord États-Unis, est ci-après dénommé "KOERNER". Koerner est seul responsable de ses produits et la garantie, et toute autre obligation en vertu d'une entente ou autrement.

warrants KOERNER produits vendus par elle pour être libre de tout défaut de matériau et de fabrication, en utilisation normale et ce, pour une période de dix-huit (18) mois à compter de la date d'expédition Koerner des produits à l'acheteur original, ou pour une période de douze (12) mois à compter de la date de la première mise en service, selon la première éventualité (ci-après dénommée la période de garantie »), sous réserve de ce qui suit:

KOERNER au cours de la période de garantie, à son gré, rembourser le prix d'achat, réparera ou remplacera tout produit qui, sous des conditions normales s'avère défectueux en matériel ou de fabrication. Aucun frais ne sera fait pour le travail ou parties à l'égard de défauts couverts par cette garantie, à condition que le travail est complété par Koerner. Toutefois, cette garantie ne couvre pas les frais engagés pour l'enlèvement et la réinstallation de tout produit, qu'il s'agisse ou non des défauts.

Pour obtenir une protection en vertu de cette garantie, l'acheteur doit fournir KOERNER un avis écrit de l'irrégularité alléguée, avec le reçu d'achat ou une autre preuve que le produit est sous garantie. Toutes les réclamations sont soumises à l'inspection Koerner du produit et la détermination Koerner d'un défaut avant l'acceptation Koerner d'une demande de garantie et de délivrance des crédits applicables aux frais d'expédition, de réparation, de remplacement ou un remboursement. Acheteur sera tenu de tous les coûts, frais, charges et risques de perte pour l'expédition du produit non-conforme à Koerner. Toutefois, les frais d'expédition seront crédités à l'acheteur après l'acceptation Koerner de demande de garantie.

Sont spécifiquement exclus de la garantie sont toutes réclamations à la suite d'une mauvaise utilisation, négligence, abus, mauvais fonctionnement ou de filtration, des températures extrêmes ou service non autorisé ou des parties et l'échec de l'acheteur de se conformer à toutes les installations, le fonctionnement et les exigences d'entretien et devis fournis au Acheteur par Koerner. Cette garantie est en LIEU DE TOUTE AUTRE GARANTIE, explicite, implicite ou statutaire, incluant, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. Aucune tentative de modifier, de compléter ou d'étendre cette garantie sera effective à moins que par écrit et signée par un dirigeant de Koerner.

KOERNER ne sera pas responsable des dommages consécutifs, accessoires, spéciaux, punitifs, exemplaires ou d'autres dommages (y compris mais sans s'y limiter, les dommages résultant de la perte commerciale ou économique) ou des frais et dépenses (y compris, mais sans s'y limiter, les honoraires d'avocats et les frais de justice), engagés à la suite de toute réclamation soit fondée sur la violation de garantie ou autrement. En aucun cas la responsabilité Koerner excéder le coût de réparation ou de remplacement du produit qui donne lieu à aucune réclamation ou au remboursement du prix d'achat du produit qui donne lieu à aucune réclamation.

Toute vente, revente, l'utilisation, la location, cession ou tout autre transfert de produits KOERNER doit être fait en vertu et limitée par les termes énoncés ci-dessus.

Termes de propriété intellectuelle et les conditions

Marques: Toutes les marques déposées, noms commerciaux ou autres marques d'identification (collectivement dénommées les «Marques») qui sont ou seront enregistrées ou utilisées par KOERNER sont sa propriété et l'utilisation de l'acheteur de ces marques doit être approuvée au préalable par écrit par Koerner et est être limitée à une utilisation sur ou en rapport avec les produits Koerner. réserves KOERNER le droit d'examiner, d'approuver ou de restreindre l'utilisation de tous les documents imprimés portant aucune marque Koerner. Acheteur, en aucun cas utiliser une marque KOERNER dans le cadre d'une dénomination sociale. Si l'acheteur est tenu de s'inscrire en vertu de toute loi d'enregistrement d'un nom commercial fictif portant aucune marque Koerner, l'acheteur doit s'inscrire dans une forme approuvée par Koerner.

Droit d'auteur: Tous les documents écrits fournis par KOERNER sont sa propriété et l'utilisation de l'acheteur de ces matériaux doivent être approuvés par écrit par Koerner. KOERNER dans toutes les réserves fois le droit d'examiner, d'approuver ou d'inspecter l'utilisation de tous les matériaux fournis par écrit. Pas de copies peuvent être distribués par l'acheteur sans être munis d'copyright Koerner sous la forme suivante:

Brevets: Koerner, à sa seule discrétion, peut poursuivre toute contrefaçon de brevets Koerner. Dans le cas où KOERNER choisit de poursuivre l'information brevets allégués, l'acheteur doit fournir une telle assistance à KOERNER qui peuvent être raisonnablement nécessaires pour mener à bien de telles poursuites. En outre, l'acheteur doit en informer immédiatement KOERNER des infractions connues de brevets Koerner et de toutes les infractions connues ou revendiquée de brevet concernant des marchandises livrées ou fabriqués par Koerner.

Garanties et limites du passif: KOERNER NE FAIT AUCUNE garantie quant au maintien et ne sera pas responsable envers l'acheteur DE DOMMAGES RELATIFS à une marque, brevet et / ou toute autre propriété intellectuelle découlant de: (i) les produits fabriqués selon la conception de l'acheteur ou SPECIFICATIONS et (ii) l'utilisation des marchandises en conjonction ou en combinaison avec d'autres biens non fournis par KOERNER où l'infraction n'aurait pas eu lieu, MAIS pour une telle utilisation. En ce qui concerne les infractions revendiquée découlant (i) ou (ii) ci-dessus, l'Acheteur devra indemniser KOERNER pour toutes les pertes et dommages-intérêts par KOERNER à la suite de celle-ci. KOERNER décline expressément LIABIITY ANDY AVEC AU PROCESSUS RESPECDT brevets des autres PARTICIPATION manière dont les marchandises peuvent être installés, en œuvre ou utilisés.

Lorsque les marchandises sont KOERNER jugé par un tribunal compétent pour porter atteinte à une marque, un brevet ou tout autre droit de propriété intellectuelle, ou lorsque les documents écrits sont KOERNER jugé pour porter atteinte à un droit d'auteur, KOERNER ont le droit de réparer, remplacer ou supprimer les brevet, marque, droit d'auteur ou autre propriété intellectuelle. Dans de telles circonstances, la responsabilité Koerner est limitée au remboursement des coûts des produits ou des documents écrits. En tout état de toutes les circonstances, KOERNER ne sera pas responsable des dommages consécutifs, accessoires, spéciaux, punitifs, exemplaires ou d'autres dommages.

Toute vente, revente, l'utilisation, la location, cession ou tout autre transfert de produits KOERNER doit être fait en vertu et limitée par les termes susmentionnés.

D'informations complémentaires ou renseignements concernant les ventes:

crowther@crowther.ca
450.677.1166

Crowther Machinery, LTD
2217 de la Métropole
Longueuil, QC J4